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Bonjour! Bienvenue sur Azur Cheval Nature. La thématique de ce forum est le cheval au naturel. Les sujets s'y rapportant sont le cheval pieds nus et le parage naturel, les besoins fondamentaux du cheval, son alimentation idéale, les soins au naturel et une autre approche de l'équitation avec application de l'éthologie, monte sans mors, pour une meilleure relation. D'autres sujets divers et variés en dehors de la thématique sont aussi abordés. Venez prendre conseils, vous documenter et partager avec nous. Bonne visite sur ce forum en espérant qu'il soit pour vous un moment agréable. Amicalement, Rikounette, créatrice et administratrice ACN
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 Circulation des cavaliers

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patrice de toffol
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MessageSujet: Circulation des cavaliers   Dim 12 Juin 2016 - 19:35

Beaucoup se posent la question de la circulation des cavaliers sur la voie publique. 

Sachez que monté ou à pied vous êtes considérés comme un conducteur.
Donc, pas de téléphone portable, pas de circulation sur les trottoirs.

Voici un lien qui vous donnera des infos importantes: ce document est diffusé dans toutes les gendarmeries.

gendarmeriehautesaone.unblog.fr/2015/04/...e-attention-chevaux/

Une précision importante, ce panneau n'a aucune existence légale en France, n'étant pas inscrit au code de la route. Vous ne pouvez donc pas être verbalisé si vous le franchissez.

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Meriadoc

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MessageSujet: Re: Circulation des cavaliers   Lun 13 Juin 2016 - 11:49

Je me permets d'apporter un élément de réponse un peu différent de celui que tu nous proposes. J'avais réalisé il y a quelques temps sur un autre forum de cavaliers randonneurs un poste sur le code de la route et les chevaux. Il m'avait été répondu, je cite :
le Conseil d'état n'a jamais varié de sa jurisprudence depuis l'arrêt VIGUERIE de 1987,s'appuyant sur l'ordonnance de 1959 : le cavalier n'a jamais été considéré comme un véhicule, ceci est toujours applicable aujourd'hui.. Il n'est donc absolument pas soumis aux règles du code de la route."
Question écrite Nº 00692 du 18/07/2002 page 1609 avec réponse posée par LONGUET (Gérard) du groupe RI .
M. Gérard Longuet attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sur le fait que toute personne responsable de désordres causés à une voie publique par l'usage anormal qui en est fait doit en assurer réparation. Il en est ainsi pour le cas du passage de véhicules aux termes de l'ordonnance sur la voirie de 1959 en son article 5. Il souhaiterait savoir si des chevaux peuvent être considérés comme des véhicules au sens de ce texte.

Ministère de réponse: Intérieur - Publiée dans le JO Senat du 13/03/2003 page 878.
L'ordonnance du 7 janvier 1959 concernait exclusivement la voirie des collectivités locales. En particulier, son article 5, intégré au code de la voirie routière (art. L. 141-9), traite la question de la réparation de dégradations et dommages causés aux voies communales ; on peut noter que l'article 22 de l'ordonnance, également inclus dans le code de la voirie routière (art. L. 131-, est consacré, avec une rédaction identique, à la voirie départementale. Le code de la voirie routière s'applique effectivement à l'ensemble du domaine public routier, de l'Etat, des départements et des communes. Sa portée est donc bien plus large que le seul réseau national, auquel se limite la compétence du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Cela étant, sur un plan général, force est de constater que le code de la voirie routière ne définit pas la notion de " véhicule ". C'est donc la jurisprudence qui pourrait fournir des indications plus précises quant à la qualification de " véhicule ". Ainsi, la jurisprudence qualifie traditionnellement de " véhicule ", notion plus large que celles de " véhicule automobile " ou " à moteur " ou encore " à propulsion mécanique ", tout moyen de locomotion à traction animale. La question du seul animal, dont le cheval, monté ou chargé (bête de somme), a cependant été plus rarement posée. En particulier, la juridiction administrative n'a pas eu à se prononcer sur la qualification de l'animal comme " véhicule " au sens de l'ordonnance de 1959. Toutefois, le Conseil d'Etat, dans un arrêt du 16 octobre 1987 (de Viguerie), a implicitement dénié la qualification de " véhicule " au cheval monté. Par analogie, il semble également possible de considérer que l'animal, et en particulier le cheval, n'est pas un véhicule au sens de l'ordonnance de 1959, ni donc de l'article L. 141-9 du code de la voirie routière



Site source : http://www.chevaletdroit.com/news/print_news/820
Il se peut qu'il y ait eu des modifs de jurisprudence depuis, mais à ce jour je n'en ai pas eu connaissance. 

Monté nous ne sommes donc pas considérés comme des véhicules, et à pieds, par contre, nous sommes considérés comme des "meneurs" (de troupeaux ou autre). Ce qui fait qu'une voie interdite aux cavaliers peut être suivie par des chevaux accompagnés à pieds par leurs meneurs. 

Pour les pistes cyclables et piétonnes, elles ne sont pas praticables par les cavaliers si c'est explicitement indiqué (de mémoire un panneau bleu avec une tête de cheval barré en rouge - mais à vérifier / confirmer).
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patrice de toffol
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MessageSujet: Re: Circulation des cavaliers   Lun 13 Juin 2016 - 12:07

Attention, je n'ai pas dit que le cheval était un véhicule, mais que le cavalier était un conducteur. Par contre il circule sur la voie publique et comme tous les autres usagers il est soumis au code de la route.
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MessageSujet: Re: Circulation des cavaliers   

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